Don d'ovules anonyme, non anonyme, ouvert ou connu

Un guide pour les patients envisageant une FIV avec don d’ovocytes en Europe.

Le nombre de procédures de FIV utilisant des donneuses d’ovocytes continue d’augmenter chaque année. Selon les dernières recherches de l’Université De Montfort au Royaume-Uni, plus de 25,000 procédures de ce type sont entreprises chaque année en Europe, entraînant la naissance de plus de 7.000 bébés. L’Espagne continue de montrer la voie, réalisant plus de 50% du nombre total de traitements annuels ; dont la majorité auprès de femmes venant de l’étranger pour la procédure.

Ce guide décrira les différentes approches adoptées par les pays qui proposent la FIV avec don d’ovocytes, ainsi que les informations disponibles pour les bénéficiaires et pour tout enfant né à la suite de tels traitements.

Il peut y avoir des différences de perception et de législation autour du don d’ovocytes entre les différents pays européens. Il existe un certain nombre de critères qui s’appliquent à la donneuse et à la procédure, dont :

Don anonyme d’ovocytes

La FIV utilisant un don anonyme d’ovocytes est proposée dans un certain nombre de pays européens, dont l’Espagne, la Grèce et la République tchèque. Il s’agit d’un arrangement où l’identité de la donneuse est anonyme – aucune information identifiable ne sera partagée avec la receveuse ou avec l’enfant né de ce don. Dans ces pays, les cliniques ne peuvent partager qu’une quantité limitée d’informations sur la donneuse, telles que les caractéristiques physiques (la couleur des cheveux, de la peau, des yeux). Les receveuses et leurs enfants ne pourront jamais obtenir d’informations supplémentaires sur la donneuse.

Don d’ovocytes non anonyme

Le don d’ovocytes non anonyme est le contraire du don anonyme. La principale différence est donc que la donneuse d’ovocytes accepte de partager ses informations personnelles identifiables avec tout enfant né de son don une fois que celui-ci a atteint l’âge du consentement, généralement à 18 ans. C’est le cas au Royaume-Uni par exemple, où tous les dons de gamètes sont légalement appliqués comme non anonymes. Le terme générique « non anonyme » peut faire référence à trois types de donneurs : connus, ouverts ou mixtes.

Don ouvert

Le terme de « donneuse ouverte » se rapporte à celui de « donneuse connue », bien qu’une relation existante entre receveuse et donneuse ne soit pas nécessaire. La donneuse et la receveuse peuvent par exemple accepter d’échanger des détails et des informations identifiables, sans pour autant se rencontrer officiellement. Une rencontre n’est pas considérée comme impérative pour que la relation fonctionne.

Donneuse connue

Le terme de « donneuse connue » signifie qu’il y existe une relation étroite préexistanteentre la donneuse et la receveuse. Cette relation peut être familiale ou amicale et découle d’une compréhension claire de ce qui est attendu de la donneuse, de la receveuse et de tout enfant né à la suite du traitement.

Anonymat mixte

Il s’agit d’une porte « semi-ouverte », un arrangement dans lequel une quantité limitée d’informations est partagée entre les parties et qui peut impliquer un intermédiaire tel qu’un avocat. Ce type de relation est flexible et permet la possibilité d’un contact plus étroit entre la donneuse et la receveuse ou la donneuse et l’enfant dans le futur, s’ils le souhaitent.

Anonymat de la donneuse dans les destinations populaires pour le traitement de FIV

Le cadre juridique concernant le statut de la donneuse diffère d’un pays à l’autre et, dans chaque pays, les cliniques peuvent interpréter la loi de manière légèrement différente. Il est donc toujours sage de vérifier directement auprès des cliniques l’arrangement mis en place pour les donneuses et les receveuses.

Le statut d’une donneuse et la quantité d’informations disponibles pour la receveuse et pour son enfant (lorsqu’il atteint l’âge du consentement) sont des facteurs majeurs dans le choix de l’endroit où une patiente suivra son traitement de fertilité. La clinique de votre choix devra être en mesure de vous informer clairement sur les informations auxquelles vous aurez accès sur la donneuse, afin de vous aider à prendre une décision finale concernant le choix du pays et/ou de la clinique.

Le tableau suivant donne un aperçu des différentes dispositions en place concernant l’information des donneuses et reflète la diversité des applications entreprises.

Pays	Donneuses d'ovocytes anonymes	Donneuses d'ovocytes non anonymes	Donneuses connues	Système mixte	Considéré comme libéral
Espagne	Oui (strict)	Non	Oui (uniquement pour les maternités partagées)	Non	Oui
Portugal	Non	Oui	Oui (uniquement pour les maternités partagées)	Non	Oui
République tchèque	Oui	Non	Non	Non	Assez prescriptif
Grèce	Oui	Non	Non	Non	Clinique par clinique
Chypre du Nord	Oui	Non	Non	Non	Clinique par clinique
Ukraine	Oui	Oui	Non	Oui	Oui
Russie	Oui	Non	Non	Non	Clinique par clinique
Lettonie	Oui	Non	Non	Non	Assez prescriptif
Pologne	Oui	Non	Non	Non	Assez prescriptif
Danemark	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui
Royaume-Uni	Non	Oui	Oui	Non	Assez prescriptif
ÉTATS-UNIS	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui

Avantages et inconvénients du don anonyme d’ovocytes

Lorsque vous optez pour une procédure de FIV impliquant une donneuse d’ovocytes anonyme, il existe un certain nombre de points positifs/négatifs potentiels à prendre en compte. Ceux-ci incluent :

Avantages du don d’ovocytes anonyme :

Limites : la donneuse n’est pas en mesure de contacter les parents ou l’enfant (et inversement)
Éviter les conflits potentiels entre donneuse/parents/enfant
Éviter les explications/justifications aux autres

Inconvénients du don d’ovocytes anonyme :

Limites : la donneuse n’est pas en mesure de contacter les parents ou l’enfant (et inversement)
L’enfant n’est pas en mesure de participer au processus de prise de décision

Avantages et inconvénients du don d’ovocytes non anonyme

Lorsque vous optez pour une procédure de FIV impliquant une donneuse d’ovocytes non anonyme, il existe un certain nombre de points positifs/négatifs potentiels à prendre en compte. Ceux-ci incluent :

Avantages du don d’ovocytes non anonyme :

L’enfant né à la suite du traitement sera en mesure de contacter la donneuse
Transparence pour toutes les parties

Inconvénients du don d’ovocytes non anonyme :

L’enfant né à la suite du traitement sera en mesure de contacter la donneuse, contre la volonté de celle-ci
Cela pourrait réduire le nombre de donneuses potentielles si leur anonymat est supprimé

Avantages et inconvénients du don d’ovocytes connu

Il y a un certain nombre de points positifs/négatifs potentiels à considérer. Ceux-ci incluent :

Avantages du don d’ovocytes connu :

Plus d’informations sont disponibles
C’est moins cher
Génétique similaire si un arrangement familial est en place

Inconvénients du don d’ovocytes connu :

La donneuse peut se sentir obligée de s’impliquer
Conflit sur les décisions parentales
Aucun arrangement juridiquement contraignant ne peut être mis en place

À quelles informations sur la donneuse aurez-vous accès : pays par pays

Voici un aperçu des informations que vous êtes susceptible de recevoir sur la donneuse si vous décidez de vous rendre dans un pays en particulier. Dans chacun des pays mentionnés, les donneuses auront subi une série de contrôles psychologiques et physiques pour s’assurer qu’elles sont aptes à participer au traitement.

Il convient de noter qu’il peut y avoir des différences entre les cliniques au sein d’un même pays – par exemple, certains pays comme l’Ukraine, la Russie, la Grèce ou Chypre du Nord peuvent proposer une approche plus libérale ou flexible qui est adoptée clinique par clinique.

Demandez toujours des éclaircissements à la clinique sur les informations sur la donneuse qui seront partagées avec vous avant de prendre votre décision finale concernant un fournisseur de traitement.

Pays	Information sur la donneuse d'ovocytes
Espagne	Couvre les caractéristiques physiques telles que la couleur des cheveux/yeux, le groupe sanguin et l'âge.
Portugal	Couvre les caractéristiques physiques telles que la couleur des cheveux/yeux, le groupe sanguin et l'âge.
République tchèque	Couvre les caractéristiques physiques telles que la taille, la couleur des cheveux et des yeux, le groupe sanguin ainsi que le niveau d'éducation, les loisirs et les intérêts
Grèce	Couvre la taille, la couleur des cheveux et des yeux, le groupe sanguin, le niveau d'éducation, la profession et les loisirs
Chypre du Nord	Couvre la taille, la couleur des cheveux et des yeux, le groupe sanguin, le niveau d'éducation, la profession, les loisirs et les antécédents de dons
Ukraine	Dépend de la clinique
Russie	Dépend de la clinique

Don anonyme ou non anonyme, ouvert ou connu – Réflexions finales

Le nombre de traitements de FIV impliquant une donneuse d’ovocytes augmente d’année en année. Impliquer une donneuse peut être une décision difficile et complexe, influencée par les arrangements en place et qui définissent la relation entre la donneuse, la receveuse et tout enfant né du traitement.

La bonne nouvelle pour toute personne qui envisage un traitement par don d’ovocytes est qu’il existe plusieurs choix possibles. En fonction de vos besoins particuliers et de vos souhaits, de nombreuses options s’offrent à vous. Vous pouvez choisir une donneuse anonyme ou non anonyme, quelqu’un que vous connaissez ou un arrangement “hybride”. Une fois que vous avez décidé de la relation que vous et votre enfant souhaitez avoir avec la donneuse, vous pouvez choisir de partir dans un pays et/ou dans une clinique en particulier. Si vous êtes plein dans cette décision, vous voudrez peut-être demander plus d’informations dans ces cliniques :

Clinica Tambre (donneuses anonymes),
Ferticentro (donneuses non anonymes),
Centre médical Embio (donneuses anonymes),
UR Vistahermosa (donneuses anonymes),
Instituto Bernabeu – Alicante (également donneuses anonymes).

Don anonyme ou non anonyme, ouvert ou connu – FAQ

Est-il préférable d'avoir une donneuse anonyme ou non anonyme pour le traitement ?

Cela dépend de vous - il y a des arguments pour et contre. Si vous avez des doutes sur le choix de l'une ou l'autre option, parlez-en à votre clinique ou, idéalement, à un conseiller ou à un coach indépendant qui a de l'expérience dans la conception par don.

Dois-je choisir un donneur d'ovocytes anonyme ?

Votre décision ne dépendra peut être pas de vous si vous vivez dans un pays qui ne travaille qu'avec des donneuses anonymes. Si toutefois, vous êtes prêt à voyager, vous aurez un certain nombre d'options. Le choix d'un don anonyme ou non dépendra de votre situation personnelle et des consultations avec votre clinique ou votre spécialiste de la fertilité.

Qu'est-ce que le don anonyme d'ovocytes ?

C'est quand l'identité de la donneuse est inconnue - aucune information identifiable ne sera partagée avec la receveuse ou l'enfant résultant.

Comment trouver votre donneuse d'ovocytes anonyme ?

Votre clinique sera en mesure de vous conseiller à ce sujet. Ils ont souvent leur propre banque de donneuses sélectionnées personnellement, ou utilisent les services d'une banque d'ovocytes dédiée.

Qu'est-ce que le don d'ovocytes non anonyme ?

C'est quand la donneuse d'ovocytes accepte de partager ses informations personnelles identifiables avec la receveuse et tout enfant né à la suite du traitement (lorsque l'enfant atteint l'âge du consentement).

Le don d'ovocytes est-il anonyme au Royaume-Uni ?

Non, depuis 2005, toutes les donneuses d'ovocytes doivent consentir à ce que des informations identifiables soient mises à la disposition de tout enfant né de leur don lorsque cet enfant atteint l'âge de 18 ans (sur demande de l'enfant).

Quels pays autorisent le don d'ovocytes non anonyme ?

De plus en plus de pays européens proposent des donneuses d'ovocytes non anonymes, mais les pays qui effectuent le plus de traitements sont le Royaume-Uni, le Portugal et le Danemark.

Qu'est-ce qu'une donneuse ouverte ?

Cet arrangement est lorsqu'une donneuse et une bénéficiaire peuvent décider de partager certains détails et sont ouvertes à une rencontre physique - mais c'est une décision à prendre mutuellement.

Toutes les donneuses d'ovocytes sont-ils anonymes ?

Non, cela dépendra du pays dans lequel le don est effectué et de l'accord entre la donneuse et l'organisme responsable de l'organisation de la procédure, c'est-à-dire la clinique de fertilité ou la banque d'ovocytes.

Une donneuse d'ovocytes a-t-elle des droits ?

C'est un domaine compliqué et qui dépend du pays dans lequel le don est effectué et du type de contrat ou d'accord en place entre la donneuse, la clinique, la receveuse et tout enfant né de la procédure. Si vous avez des inquiétudes, parlez-en à votre fournisseur de traitement et, si nécessaire, demandez des conseils juridiques.

Un enfant peut-il trouver sa donneuse d'ovocytes ?

Cela dépend de l'arrangement au moment où le don a été fait. Ce ne sera pas un problème si la donneuse est connue ou si l'arrangement initial était ouvert/mixte et que les deux parties avaient convenu d'un partage de leurs données personnelles. Dans les pays qui n'offrent que des donneuses non anonymes, l'enfant peut découvrir l'identité de sa donneuse lorsqu'il atteint l'âge de 18 ans. Dans d'autres circonstances, il est de plus en plus possible pour tout enfant de retrouver ses donneurs potentiels à l'aide des tests ADN disponibles sur plusieurs plateformes.

Table of Contents

1 Don anonyme d’ovocytes
2 Don d’ovocytes non anonyme
3 Don ouvert
4 Donneuse connue
5 Anonymat mixte
6 Anonymat de la donneuse dans les destinations populaires pour le traitement de FIV
7 Avantages et inconvénients du don anonyme d’ovocytes
8 Avantages et inconvénients du don d’ovocytes non anonyme
9 Avantages et inconvénients du don d’ovocytes connu
10 À quelles informations sur la donneuse aurez-vous accès : pays par pays
11 Don anonyme ou non anonyme, ouvert ou connu – Réflexions finales
12 Don anonyme ou non anonyme, ouvert ou connu – FAQ

Don d’ovocytes anonyme, non anonyme, ouvert ou connu